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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES D'EUZET
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La Cuvée des Reboussiers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cuvée des Reboussiers
LES CAVES D'EUZET, SARL

Numéro de dépôt :
4346960
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
La Cuvée des Reboussiers de LES CAVES D\'EUZET

Présentation de la marque La Cuvée des Reboussiers

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES D'EUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cuvée des Reboussiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES D'EUZET domicilié(e) Route d'Alès - 30360 - EUZET - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 339 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES CAVES D'EUZET, Mme. Aude TISSERAUD domicilié(e) ROUTE D'ALES - 30360 - EUZET - France.

La marque La Cuvée des Reboussiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée des Reboussiers arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

LES CAVES D'EUZET a également déposé les autres marques suivantes : LC LOU CAPITELO LES VIGNERONS DES CAPITELLES , Terre Pastel , Terre de Cabanis , Via Ucetia , Clau de la Source , Selection de la Verrerie


LES CAVES D'EUZET, SARL - Route d'Alès - 30360 - EUZET - France - SIREN 441339900


SARL LES CAVES D'EUZET, Mme. Aude TISSERAUD - ROUTE D'ALES - 30360 - EUZET - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.